La Tontine
La Tontine
La Tontine est une « association collective d’épargne viagère » permettant d’investir en commun, avec d’autres épargnants, pour une durée comprise entre 10 et 25 ans.
Les fonds investis sont bloqués, et gérés par le Groupe le Conservateur, dont la prudence et l’expertise font la réputation, référence incontournable de la Tontine en France.
Le contrat Tontinier constitue l’enveloppe de gestion idéale pour répondre à de multiples objectifs:
– Valoriser et optimiser fiscalement son patrimoine sur long terme.
– S’affranchir des contraintes du marché en direct.
– Se constituer un capital complémentaire et diversifié pour la retraite.
– Transmettre un capital à ses enfants ou petits enfants en profitant du régime fiscal avantageux de la contre assurance décès.
Le taux de rendement final dépend de l’âge du souscripteur au moment de l’adhésion, de la durée du placement, du mode de versement (prime unique ou versement programmé).
Il faut différencier le sociétaire de l’assuré lors de l’adhésion à la Tontine.
Le sociétaire peut souscrire à une tontine jusqu’à 85 ans.
A échéance de la tontine l’assuré ne peut pas avoir plus de 85 ans.
Exemples :
Pour une tontine de 12 ans, l’assuré doit donc avoir 73 ans maximum moment de l’adhésion et le sociétaire peut avoir 85 ans au maximum.
Pour une tontine de 25 ans, l’assuré doit avoir 60 ans maximum au moment de l’adhésion et le sociétaire peut avoir 85 ans au maximum.
Le sociétaire et l’assuré peuvent être la même personne.
Deux types de versements tontiniers :
– Prime unique : montant versé en une fois, de 1000€ à 500 000€. Il est possible de cumuler plusieurs Tontines à échéances successives, en cascade.
Durée : 10 à 25 ans
– Versements programmés : montants versés sous forme de versements programmés (minimum 600€ semestriel ou 1200€ annuel).
Durée : 12 à 25 ans
Gestion :
Les sociétaires profitent des bénéfices de la gestion à horizon, de l’actif cantonné, des bénéfices de mortalité, des bénéfices de mutualité, et bien sûr de la solidité financière du Groupe le Conservateur, dont la marge de solvabilité est couverte environ 3,7 fois.
Gestion à Horizon:
Chaque année une association tontinière se crée pour 25 ans. L’épargnant rejoindra une Tontine déjà créée, et s’engagera à ne pas en sortir jusqu’à son terme. Les gérants gèrent donc concomitamment une vingtaine de Tontines fermées (pas de sortie), à échéances fixes, en actifs cantonnés (chaque tontine est “étanche”). Cette liberté de gestion à horizon déterminé sur long terme leur permet de lisser et accroitre les performances, en utilisant toutes les classes d’actifs (actions, obligations, immobilier, matières premières..) au gré des circonstances économiques, tout en respectant une sécurisation des gains progressive afin de délivrer les fonds capitalisés à l’échéance.
Bénéfices de mortalité:
Le sociétaire ou épargnant doit être vivant au terme du contrat pour récupérer le versement valorisé au sein de l’association, et la part de l’actif liée aux décédés avant le terme de l’association est intégralement redistribuée aux tontiniers.
Bénéfices de mutualité:
Dans le cas des adhésions en versement programmé, l’épargnant s’engage à effectuer des versements sur la durée du contrat. Tout arrêt de versement entraîne l’abandon des deux premières années de cotisations, entièrement acquises aux autres tontiniers.
Fiscalité en cas de Vie
A l’issue de la période de détention, les produits sont taxés à l’IR comme pour l’assurance vie au delà de 8 ans:
Pour plus de précisions, vous pouvez consulter notre Fiche mémo Assurance-Vie.
– Assiette : les produits capitalisés au sein de la Tontine, pendant toute la durée de détention.
– Taux d’Imposition (tontine souscrite après le 27/09/17):
Prélèvement forfaitaire non libératoire de 7,5% quand le total des primes versées est inférieur à 150 000€ après abattement annuel de 4600/9200 € par personne/couple.
Quand le montant des primes versées est supérieur à 150 000€, le prélèvement forfaitaire non libératoire passe à 12,8% pour la partie excédant 150 000€.
– Prélèvements Sociaux: 17,2%, toujours dus (au 1er janvier 2018).
Fiscalité en cas de Décès
Pendant la période de détention, les fonds sont acquis à l’association tontinière en cas de décès. Si vous venez à décéder avant le terme de l’association à laquelle vous avez adhéré, votre capital est réparti entre les autres bénéficiaires au titre des bénéfices de mutualité. Il est donc fortement conseillé de souscrire à une Assurance Décès, qui d’ailleurs offre des avantages fiscaux successoraux.
– Le Capital décès, versé au bénéficiaire désigné, est exonéré de droits de succession et de prélèvements sociaux.
– La prime d’assurance-décès est retenue dans le calcul de l’abattement de 152 500€ par bénéficiaire, en application de l’article 990 I du Code Général des Impôts, en concurrence pour cet abattement avec les éventuels autres contrats d’assurance vie du souscripteur décédé.
Les Frais sont prélevés sur le montant de départ, et non pas sur les plus-values. La rentabilité est donnée sur le montant total investi.
Rendement 2021:
La Tontine PU (45, 15) rend 1,9 fois le montant investi, soit un rendement annuel de 4,25%*
*Rendement annuel, net de frais de gestion du contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, calculé au 1er Avril pour une cotisation initiale versée le 1er janvier, à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, aux différentes associations échues entre le 1er janvier 1990 et le 1er janvier 2021, par un sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.
Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir.
La Tontine est la vraie alternative au fonds Euro : le renoncement à la disponibilité est le gage d’une rentabilité sérieuse, et en fait un véritable outil patrimonial.