Le client détenteur d’un compte financier doit comprendre l’architecture des frais imputés aux différents niveaux.

Entre le client et le marché, il y a plusieurs strates, et différents types de frais se superposent. De plus, les frais sont différents selon le type de compte, compte titres et PEA d’une part, contrat d’assurance vie d’autre part.

COMPTE TITRES et PEA
Le compte titres et le PEA sont des comptes destinés à recevoir des titres vifs (actions, obligations, produits dérivés) ou des OPCVM (fonds qui rassemblent plusieurs titres vifs). Ils s’ouvrent chez un intermédiaire financier, que nous appellerons teneur de compte, qui peut être une banque privée, una société de gestion, une banque de réseau, ou un courtier en ligne. Ils supportent les frais suivants.

1 – Au niveau du conseil.

Gestion libre : le client choisit et exécute les ordres tout seul, il n’y a pas de frais à ce niveau.

Gestion conseillée : un conseiller ou un banquier aident le client à choisir les investissements et les supports, mais c’est le client qui garde le dernier mot en passant lui-même ses ordres. Il y a ici des frais variables, soit sous forme d’honoraires de conseil, soit sous forme de pourcentage du montant sous responsabilité.

Gestion sous mandat : le client délègue les choix de placement ainsi que l’exécution à un banquier ou une société de gestion en signant une seule fois un mandat de gestion. Les frais de mandat valent alors en moyenne autour de 1% du montant sous gestion par an.

2 – Au niveau de l’exécution des ordres.

Pour acquérir des OPCVM, le client paie des droits d’entrée, ou commissions de souscription, entre 0 (pour les monétaires) et 4% (c’est le tarif brochure qui n’est que rarement appliqué). Il faut compter entre 1 et 2%, généralement à l’achat seulement, les frais de sortie sont plus rares.

Si les opérations concernent des titres vifs, des frais de transaction sont comptabilisés , en général autour de 0,50% ou bien à un prix fixe pour chaque ordre. Il y a souvent un tarif différent par écrit ou par Internet. Ces frais sont prélevés à chaque transaction, donc à l’achat ET à la vente.

Ces frais d’exécution sont payés à part par le client et perçus par le teneur du compte. Une partie est reversée au “distributeur” (agence ou conseiller). Dans le cas de la gestion sous mandat, ils s’additionnent souvent aux frais du mandat de gestion.

3 – Au niveau du compte.

Les droits de garde sont en général assis sur les titres vifs et les OPCVM actions (hors OPCVM du teneur de compte). Il faut compter entre 0,15 et 0,50%, par an.

Les frais de fonctionnement, ou les frais de tenue de compte sont dûs pour les comptes en dessous d’un certain montant (en moyenne 20 000 euros), mais ne sont pas systématiques.

Ces frais sont payés par le client au teneur de compte, qui rétrocède une partie au “distributeur”.

4 – Au niveau des OPCVM

Les frais de gestion  sont prélevés sur la valeur liquidative du fonds, c’est à dire que la performance annoncée en tient déjà compte, ces frais ne sont donc pas directement déboursés par le client. Ces frais de gestion varient entre 0,5 et 2%, sont perçus par la société de gestion du fonds, qui en reverse une partie au teneur de compte, qui en reverse une partie à son distributeur. Ils n’ont pas lieu d’être sur des titres vifs.

CONTRATS D’ASSURANCE VIE
Le contrat d’assurance vie abrite deux sortes de fonds, un fonds en Euro, et des Unités de Compte (UC). Certains contrats dédiés, ou luxembourgeois, acceptent aussi des titres vifs, voire des parts de SCI. Les frais sur contrats d’assurance vie diffèrent légèrement de ceux sur compte titres ou PEA.

Lors des versements, le client paie des droits d’entrée sur versements. Il sont affichés dans les conditions particulières, souvent à 3,5 ou 4%, mais ils sont nécociables avec le distributeur, selon le montant et le conseil fourni en amont, pour le choix du contrat et de l’allocation. Ils sont à 0% pour les contrats on-line, distribués sans conseil. Un conseiller, banquier ou assureur pratiquera en moyenne entre 1 et 2% à partir de 50 000€. 

Lors des changement de support le client paie des frais d’arbitrage, de nouveau 0 sur les contrats en ligne, et chez certains conseillers, sinon en moyenne 1%.

Ensuite l’enveloppe du contrat supporte des frais de gestion, de l’ordre de 0,60 à 1,10% annuels. Sur le compartiment fonds Euro, ces frais sont prélevés sur la performance, annoncée “nette de frais”. Sur le compartiment Unités de Compte, il sont prélevés en fractions d’unités de compte, en général trimestriellement. Le relevé annuel de l’assureur indique chaque année le nombre d’unités détenues pour chaque support (OPCVM), et vous remarquerez que ce nombre diminue un peu chaque année.

Enfin les Unités de Compte sont des OPCVM, qui subissent des frais de gestion prélevés sur la valeur liquidative du fonds, voir plus haut.

Pour les contrats acceptant des titres vifs, il existe des frais de transaction

Enfin pour les contrats avec mandat de gestion, il faut compter les frais de mandat de l’ordre de 1% par an, sur le total du montant sous gestion (souvent le compartiment fonds Euro n’est pas inclus).

L’assurance vie est donc la poche d’épargne la plus chère en frais. Mais le support garanti en fonds Euro, et ses avantages fiscaux et successoraux en font un outil nécessaire et irremplaçable.